Direction de l’information legale et administrative
Face a J’ai 5 e vague et au vraiment rebond de l’epidemie et Dans l’optique de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national pour assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise est le document de reference. Le protocole sanitaire en entreprise a ete actualise le 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation sur le marche vaccinal. L’application du passe vaccinal Afin de les personnels travaillant dans certains agences recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts sont les principales evolutions du protocole revise.
Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant garantir la sante et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut mis a jour le 21 janvier 2022 Afin de integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 jours minimum avec semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Cela fut de nouveau mis a jour le 25 janvier 2022 pour prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion en crise sanitaire qui transforme le passe sanitaire en passe vaccinal. Mes principales evolutions de cette nouvelle version portent via l’application du marche vaccinal pour des personnels intervenant dans certains agences recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.
Passe vaccinal obligatoire Afin de Quelques personnels
Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal est indispensable pour nos individus qui travaillent dans les lieux, etablissements, services ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les clients et les usagers.
Concernant en savoir plus sur les professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels experts doivent presenter leur marche vaccinal de le 24 janvier 2022 ?
A savoir : La loi du 5 aout 2021 relative a Notre gestion d’une crise sanitaire a instaure l’obligation du marche sanitaire pour nos individus qui travaillent dans certains lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion d’la pi?te sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le passe sanitaire en passe vaccinal, les experts travaillant en lieux et services ou le marche vaccinal est exige seront donc concernes par cette obligation.
Regles d’isolement des salaries cas contact
La nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.
Notre protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :
- offre des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
- reste cas contact d’une personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose nullement d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a gui?re contracte le Covid depuis moins de 2 mois.
En revanche, lorsque le salarie cas contact a risque dispose d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est pas immunodeprime, il doit appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. I§a ne sera gui?re oblige de rester chez lui ainsi que s’isoler.
Ces precisions ressortent des regles generales d’isolement a respecter Afin de toute personne qui possi?de ete en rapport avec une personne positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.
Teletravail indispensable
La version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail indispensable, jusqu’au 1er fevrier inclus.
Au contexte de reprise epidemique, le teletravail permettra de limiter les interactions sociales dans les locaux professionnels et en transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, pour les postes qui le permettent, le teletravail est indispensable a raison de 3 semaines au minimum par semaine. Si l’organisation du travail et ca des salaries le permettent, ce nombre va etre porte a 4 semaines par semaine.
A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est seulement recommande.
Les autres dispositions de ce protocole, qui portent via le port du masque, la distanciation physique et Notre prevention des contaminations par l’aeration et J’ai desinfection n’ont nullement ete modifiees par rapport a la version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.
Renforcement des gestes barrieres et du port du masque
Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque reste systematique au sein des entreprises dans la totalite des lieux collectifs clos. Lorsque plusieurs gens occupent 1 travail, il devra etre continuellement porte. Il devra s’agir soit tout d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque dit de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect d’une distance physique d’au moins 1 m entre nos individus, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, une ventilation, de l’aeration des locaux, une mise en ?uvre d’une politique de prevention ainsi que la gestion des flux de gens.
La distance physique entre 2 individus est portee a 2 metres si le masque ne pourra etre porte, en restauration collective ainsi que en espaces exterieurs (espaces fumeurs en cours Prenons un exemple).
L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de son activation pendant des horaires d’embauche.
A noter : Mes rendez-vous en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees au strict respect des gestes barrieres ainsi que la distanciation physique.
Aeration et nettoyage des locaux
J’ai version mise a jour du protocole met l’accent via l’aeration des locaux de travail qui est une 
mesure essentielle. Il semble necessaire d’aerer les locaux par une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) en permanence si les conditions le permettront et au minimum 10 mn l’ensemble des heures. A defaut, l’aeration doit etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a J’ai reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.
Le ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques de la frequentation et a des periodes de forte frequentation. Quand le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, des firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de gens admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen de la aeration suffisante Afin de retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.